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Espace téléchargement

Compte Rendus des Conseils Communautaires

2016 Compte-rendu CC Mai 2016 (PDF 544.3 ko) Bilan 2015 et perspectives 2016 (PDF 713.2 ko) Bilan RAM 2015 (PDF 674.6 ko) (...)
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Compte Rendu du Comité Syndical du SIABH

2014 CR février 2014 (PDF 594.1 ko) CR janvier 2014 (PDF 256.6 ko) 2013 CR décembre 2013 (PDF 350.9 ko) CR novembre 2013 (...)
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Auto-diagnostic mode de garde et déplacements

Une photographie de l’offre de garde du territoire de la communauté de communes : crèche Les Lutins, assistants maternels, et garde à domicile (...)
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Les 4 Saisons du Pays de l’Herbasse

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Guide des associations et services

Guide des associations et services

Cette 7ème édition du guide des associations et des services du Pays de l’Herbasse témoigne du dynamisme constant du tissu associatif local et du (...)
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Habitat

Programme d’Intérêt Général bilan 2008 (PDF 837.9 ko) Programme Local de l’Habitat (PDF 635.6 ko)
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Rivières - milieux aquatiques

Présentation du contrat de rivières Herbasse- février 2010- (PDF 4.7 Mo) Cartographie du contrat de rivières Herbasse (PDF 769.6 ko) (...)
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Enfance / Jeunesse / Famille

Bilan RAM 2011/2012 (PDF 1.2 Mo) Réglement Multi-accueil - les lutins oct 2012 (PDF 6.1 Mo) Convention collective des assistantes (...)
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Développement local

Autodiagnostic de territoire du Pays de l’Herbasse (phase1) bilan 2009-2010 (PDF 290.1 ko) Autodiagnostic de territoire du Pays de (...)
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Collecte des OMr-La TEOM expliquée. Réglement de la déchetterie

Présentation de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (PDF 1 Mo) Réglement intérieur de la déchetterie du Pays de l’Herbasse (PDF 340.3 (...)
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Service Public d’Assainissement Non Collectif

Règlement du SPANC (PDF 374.6 ko) Déclaration de projet assainissement (PDF 413.2 ko)
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